Mentions Légales

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1-Editeur 

Le Site est édité par l’Editeur VENDRE A UN PROMOTEUR représentée par Monsieur Yann LEGROS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro RCS 843 402 231 et ayant son siège social au 10 rue Raymond Corraze N°1 - 31500 TOULOUSE (contact@vendreaunpromoteur.com).

VENDRE A UN PROMOTEUR est titulaire de la carte de Transaction N°CPI 3101 2019 000 039 068, assurance AXA France IARD.

 

2-Représentant légal et Directeur de la publication :

Monsieur Yann LEGROS

 

3-Responsable technique du Site :

 Monsieur Yann LEGROS

 

4-Hébergement 

Ce Site est hébergé par la SAS OVH dont le siège social se situe 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

5-Déclaration CNIL 

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 et aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, les traitements de fichiers de données personnelles mis en œuvre au travers de ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui a été délivrée sous le numéro de récépissé 20148661 v0 en date du 1er février 2018.

 

6-Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont principalement destinées à la Société pour vous permettre de profiter du Site et des Services offerts par le Site.
 
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 39 de la loi "Informatique et Libertés").
 
Pour l'exercer, adressez-vous à :
 
VENDRE A UN PROMOTEUR
10 rue Raymond Corraze N°1
31 500 TOULOUSE
contact@vendreaunpromoteur.com

 

7-Crédit photos

Crédit photo : Shutterstock, Freepik, Blossomstar, Katemangostar
 
La société est titulaire des droits de propriété intellectuelle tant de la structure générale du Site Internet que de son contenu (textes, slogans, outils, images, vidéos, photos et autres contenus). Toute reproduction, utilisation, même partielle est interdite sans autorisation conformément au code de la propriété intellectuelle.

 

8-Réalisation du site

Conception technique, design et développement : ICERANKING
Agence SEO Iceranking à Toulouse, située au 1 esplanade Compans Caffarelli, 31000 Toulouse.
 

9-Environnement technique

Ce Site respecte les normes suivantes :
Ce site respecte le plus possible les normes XHTML et CSS recommandées par le W3C. De plus, des efforts constants sont consacrés à l’amélioration de la conformité du site aux standards gouvernementaux sur l’accessibilité du Web.

Si vous avez besoin d’aide lorsque vous naviguez sur notre site, nous vous invitons à communiquer avec nous par courrier électronique : contact@vendreaunpromoteur.com
 
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Symfony, PHP, MySQL, JQuery, Google Analytics.

 

10-Mise à jour 

L’Editeur se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. L’Editeur invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du Site afin d'en prendre connaissance.

 
Dernière mise à jour : 06/07/2023